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Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site, incluant notamment les textes, photographies, visuels, logos, créations graphiques et contenus éditoriaux, demeure la propriété exclusive de Maison Mata & Scotte ou de ses partenaires.

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Utilisation du site

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Responsabilité

Maison Mata & Scotte s'efforce de fournir des informations exactes et régulièrement mises à jour sans pouvoir garantir l'absence totale d'erreurs ou d'omissions.

 

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Produits

Les créations proposées par Maison Mata & Scotte sont réalisées à partir de matériaux soigneusement sélectionnés et peuvent présenter de légères variations témoignant de leur caractère artisanal.

Prix

Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises ou hors taxes selon la réglementation applicable au moment de la vente.

Paiement

Le règlement des commandes s'effectue via les moyens de paiement sécurisés proposés sur le site.

Livraison

Les commandes sont préparées avec le plus grand soin puis confiées à nos partenaires de transport.

Les délais de livraison sont indiqués à titre estimatif et peuvent varier selon la destination ou les contraintes logistiques indépendantes de notre volonté.

Droit de rétractation

Conformément à la réglementation européenne, le client dispose d'un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation.

Retours et échanges

Les articles retournés ou échangés devront être :

• non portés ;

• non utilisés ;

• dans leur état d'origine ;

• accompagnés de leurs éventuels accessoires et emballages.

Les frais de retour demeurent à la charge du client, sauf en cas d'erreur de préparation ou de défaut constaté.

Remboursements

Le remboursement sera effectué après réception, inspection et validation du retour par nos équipes, via le moyen de paiement utilisé lors de la commande.

Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit applicable dans le pays d'établissement de l'entreprise.

Tout litige relèvera de la compétence des juridictions territorialement compétentes.